Le processus du doctorat est composé des étapes suivantes :

1. Choix des cours

◊ Le choix des cours se fait sur le système d’automation d’étudiant.

29 REGULATION d’ISS, CLAUSE No 29

(1) L’objectif des programmes de doctorat est de fournir à l’étudiant(e) pour qu’il (elle) puisse comprendre la pensée scientifique, conduire une recherche indépendante, commenter sur les sujets après les avoir étudiés scientifiquement et faire gagner d’un dépôt scientifique nécessaire pour qu’il (elle) puisse accéder aux synthèses nouvelles. La thèse qui va être préparée à la fin du programme de doctorat doit accomplir l’un des conditions suivantes: apporter la nouveauté en science, développer une nouvelle méthode scientifique ou appliquer la méthode connue pour un nouveau domaine.

(2) Les programmes de doctorat se composent d’au moins sept cours qui correspond aux 60 ECTS; l’examen de suffisance qui corresponds aux 30 ECTS, proposition de thèse et l’étude de thèse qui correspond aux 90 ECTS pour les étudiants acceptés avec le niveau de master de recherche; ou d’au moins quatorze cours qui correspond aux 120 ECTS, l’examen de suffisance qui corresponds aux 30 ECTS, proposition de thèse et l’étude de thèse qui correspond aux 90 ECTS pour les étudiants acceptés avec le niveau de licence.

(3) L’Etudiant(e) peut suivre au maximum deux cours des programmes de recherches de l’institut par la proposition du département concerné et par la décision du conseil d’administration de l’institut. L’Etudiant(e) peut suivre aussi le cours des programmes de master dirigés par des autres instituts des enseignements supérieures. Pour que les étudiant(e)s puissent suivre les cours des autres instituts ou universités, il faut la proposition des consultants, la confirmation du département et la permission du conseil d’administration de l’institut. Les crédits obtenus par des programmes de licence ne se comptent pas pour l’achèvement du programme de doctorat.

(4) Si l’étudiant(e) accepté par le niveau de licence veut quitter le programme de doctorat après avoir complété au moins sept cours avec le succès, il (elle) peut continuer ses études au niveau de master avec le même sujet.

2. Nomination des Consultants

◊ Cliquer pour la forme du Consultant

REGULATION d’ISS, CLAUSE No 31

(1) Un(e) consultant(e) est nominé(e) pour chaque étudiant(e) qui est inscrit(e) aux programmes de doctorat au maximum à la fin de la période pour laisser les cours du troisième semestre selon la proposition du département et la décision de l’Institut. C’est la responsabilité du consultant de diriger les étapes de rénovation d’inscriptions des étudiant(e)s comme il faut, préparation à l’examen de suffisance et de diriger l’étude du travail pour la thèse. C’est le coordinateur du programme qui dirige les étapes d’inscriptions pour les étudiant(e)s qui n’ont pas d’un consultant. Le (la) consultant(e) est nominé(e) parmi des instructeurs du département de l’étudiant(e). Un deuxième instructeur d’une autre université ou institut peut être nominé comme un deuxième instructeur selon la caractéristique du programme et de la thèse. Si nécessaire, le (la) consultant(e) peut être changé(e) selon l’idée du consultant présent, avec la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut jusqu’à la fin de la période pour laisser les cours chaque année.

3. Examen de Suffisance pour le Doctorat

Cliquer pour la forme du document du résultat de l’examen de suffisance pour le doctorat.

REGULATION d’ISS, CLAUSE No 32

(1) L’étudiant(e) qui finit ses cours avec une moyenne pondérée générale d’au moins 3.00 est accepté(e) à l’examen de suffisance pour déterminer s’il (elle) a d’information profond sur le sujet. L’examen de suffisance doit être fait dans deux semestres qui suivent la fin des cours. L’étudiant(e) qui veut se présenter à l’examen de suffisance doit faire commencer le processus de l’examen de suffisance pour le doctorat en utilisant le système d’automation d’étudiant à la période de la rénovation d’inscription dans le semestre où il (elle) se présentera à l’examen.

(2) Les examens de suffisance pour le doctorat sont organisés et dirigé par le comité de suffisance pour le doctorat de 5 personnes nominés parmi les instructeurs du département concerné selon la proposition du département concerné et la décision du conseil d’administration de l’institut. Le comité peut préparer l’examen soi-même ou il peut former des jurys de 5 personnes composé des instructeurs, ou des enseignant(e)s au niveau de doctorat quand il n’existent pas d’instructeurs nécessaires pour préparer, appliquer et évaluer les examens. Il faut que le (la) consultant(e) de l’étudiant(e) et au moins un instructeur des autres instituts se trouve dans les jurys d’examens.

(3) L’examen de suffisance pour le doctorat se compose de deux parts comme écrit et oral. L’examen écrit ne doit pas être moins de quatre-vingt-dix minutes et plus de cent quatre-vingt minutes et l’examen oral ne doit pas être au moins de soixante minutes et plus de cent cinquante minutes. Le comité d’examen de suffisance pour le doctorat ou le jury d’examen de suffisance pour le doctorat évalue la situation de l’étudiant(e) comme réussi (P) ou raté (F) avec la majorité absolue. Cette décision est annoncée à l’institut avec un constat par le comité d’examen de suffisance pour le doctorat ou le jury d’ d’examen de suffisance pour le doctorat dans trois jours qui suivent l’examen.

(4) L’étudiant(e) qui a fait commencer le processus pour se présenter à l’examen mais qui se n’est pas présenté à l’examen est considéré(e) comme raté(e).

(5) L’étudiant(e) raté(e) à l’examen de suffisance pour le doctorat peut se présenter à l’examen avec le même jury jusqu’à la fin du semestre qui suit. L’étudiant(e) raté(e) deux fois à l’examen de suffisance pour le doctorat complète au maximum trois cours pour que sa moyenne pondérée générale soit 3.00 au minimum avec la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut et il (elle) gagne le droit de se présenter à l’examen de suffisance pour le doctorat encore deux fois. La même procédure se répète si l’étudiant(e) rate de nouveau pour ces examens. Les limitations présentes à la clause no 29 dans ce règlement ne s’appliquent pas aux étudiant(e)s dans cette situation.

4. Déclaration du sujet de la thèse

REGULATION d’ISS, CLAUSE No 33

(1) Un comité pour suivre la thèse est formée pour l’étudiant(e) qui a réussi l’examen de suffisance pour le doctorat dans un mois par la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut.

(2) Le comité pour suivre la thèse se compose des trois instructeurs. Deux instructeurs, l’un du département et l’autre en dehors se présente au comité en supplément du consultant de la thèse. Un deuxième consultant, si c’est décidé, peut participer aux réunions de comité.

(3) Des changements peuvent exister au comité dans les périodes qui suivent la période où le comité est nominé par la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’Institut.

5. Défense de la proposition pour la thèse

Cliquer pour la forme de déclaration de la date de proposition pour la thèse de doctorat.

Cliquer pour la forme de constat de défense pour la proposition du doctorat.

REGULATION d’ISS, CLAUSE No 34

(1) L’Etudiant(e) réussi(e) à l’examen de doctorat doit défendre sa proposition de thèse qui contient le but de la recherche, sa méthode et le plan du travail au maximum six mois qui suivent l’examen de suffisance pour le doctorat. L’Etudiant(e) présente sa proposition de thèse en écrit aux membres du comité et la défend en orale devant le comité après au moins deux semaines de la date de délivrance.

(2) Le comité qui suit la thèse décide d’accepter ou refuser la proposition de thèse présentée par l’étudiant(e) selon la majorité absolue. Cette décision se déclare à l’institut avec un constat dans trois jours qui suivent la proposition de la thèse par la présidence du département concerné.

(3) Un nouveau consultant peut être nominé et un nouveau sujet de thèse peut être déterminé jusqu’à la fin de la période d’ajouter et laisser les cours pour les étudiants qui n’ont pas présenté leur proposition de thèse ou dont lesquels les propositions sont refusés. L’étudiant défend sa proposition de thèse de nouveau après trois mois après qu’il a raté sa défense s’il continue au programme avec le même consultant et avec le même sujet, après six mois s’il a changé son consultant et son sujet. Cette clause est répétée pour l’étudiant qui ne se présente pas à la défense ou pour l’étudiant qui a raté encore pour cette défense.

(4) Le consultant de l’étudiant pour qui la proposition de thèse est acceptée invite le comité pour suivre la thèse deux fois par an, l’un pour la période de Janvier-Juin et l’autre pour Juillet-Décembre. L’étudiant présente un rapport écrit aux membres du comité au moins un mois d’avant de la réunion. Le résumé d’étude conduite jusqu’à cette période et le plan d’étude pour la période suivante sont indiqués dans ce rapport. L’étude de l’étudiant se déterminée comme réussie ou ratée et le résultat est déclaré à l’institut dans trois jours avec un constat.

(5) Un nouveau consultant peut être nominé et un nouveau sujet de thèse peut être déterminé selon la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut pour l’étudiant qui ne présente pas un rapport à l’institut deux fois consécutivement ou trois fois en total ou pour l’étudiant indiqué comme raté par le comité. Les étudiants de cette situation continuent au processus du doctorat à l’étape de la défense pour la proposition de la thèse.

6. La réunion d'évaluation pour l'étude de thèse

Cliquer pour la forme du constat pour suivre la thèse

Cliquer pour le constat de déterminer la date d’examen pour suivre la thèse.

REGULATION d’ISS, CLAUSE No 34

(1) L’Etudiant(e) réussi(e) à l’examen de doctorat doit défendre sa proposition de thèse qui contient le but de la recherche, sa méthode et le plan du travail au maximum six mois qui suivent l’examen de suffisance pour le doctorat. L’Etudiant(e) présente sa proposition de thèse en écrit aux membres du comité et la défend en orale devant le comité après au moins deux semaines de la date de délivrance.

(2) Le comité qui suit la thèse décide d’accepter ou refuser la proposition de thèse présentée par l’étudiant(e) selon la majorité absolue. Cette décision se déclare à l’institut avec un constat dans trois jours qui suivent la proposition de la thèse par la présidence du département concerné.

(3) Un nouveau consultant peut être nominé et un nouveau sujet de thèse peut être déterminé jusqu’à la fin de la période d’ajouter et laisser les cours pour les étudiants qui n’ont pas présenté leur proposition de thèse ou dont lesquels les propositions sont refusés. L’étudiant défend sa proposition de thèse de nouveau après trois mois après qu’il a raté sa défense s’il continue au programme avec le même consultant et avec le même sujet, après six mois s’il a changé son consultant et son sujet. Cette clause est répétée pour l’étudiant qui ne se présente pas à la défense ou pour l’étudiant qui a raté encore pour cette défense.

(4) Le consultant de l’étudiant pour qui la proposition de thèse est acceptée invite le comité pour suivre la thèse deux fois par an, l’un pour la période de Janvier-Juin et l’autre pour Juillet-Décembre. L’étudiant présente un rapport écrit aux membres du comité au moins un mois d’avant de la réunion. Le résumé d’étude conduite jusqu’à cette période et le plan d’étude pour la période suivante sont indiqués dans ce rapport. L’étude de l’étudiant se déterminée comme réussie ou ratée et le résultat est déclaré à l’institut dans trois jours avec un constat.

(5) Un nouveau consultant peut être nominé et un nouveau sujet de thèse peut être déterminé selon la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut pour l’étudiant qui ne présente pas un rapport à l’institut deux fois consécutivement ou trois fois en total ou pour l’étudiant indiqué comme raté par le comité. Les étudiants de cette situation continuent au processus du doctorat à l’étape de la défense pour la proposition de la thèse.

7. Finalisation de la thèse de doctorat


Cliquer pour la forme du constat d’évaluation de la thèse personnelle.

Cliquer pour la forme de délivrance de la thèse.

REGULATION d’ISS, CLAUSE No 35

(1) Un(e) étudiant(e) doit délivrer sa thèse à l’institut en la préparant convenablement aux principes du guide pour écrire la thèse et doit défendre en oral devant le jury de la thèse du doctorat. L’étudiant(e) peur délivrer sa thèse à l’institut seulement s’il (elle) a réussi les derniers deux réunions du comité juste avant cette date. L’institut transfère la thèse de l’étudiant(e) aux membres du jury de doctorat.

(2) Le jury de la thèse de doctorat est nominé par la proposition du département concerné et la décision du conseil d’ !administration de l’institut. Le jury se compose de cinq personnes dont les trois instructeurs présents au comité qui suit la thèse et au moins un instructeur d’un autre institut.

(3) L’étudiant(e) doit défendre sa thèse devant les membres du jury après un mois de la délivrance aux membres du jury. La date de la défense de thèse est déterminée par le consultant en considérants les avis des autres membres du jury et elle est déclarée à l’institut. La défense de la thèse se compose des parties de la présentation d’étude de thèse et les questions-réponses qui suivent. La défense de la thèse est ouverte à tous qui vont participer seulement comme auditeurs.

(4) Après que la défense de thèse soit complétée, le jury décide d’accepter, de refuser ou de la corriger avec la moyenne absolue. La décision du jury est déclarée, à l’institut dans trois jours qui suivent l’examen de thèse avec un constat.

(5) L’étudiant(e) qui a eu la décision de correction pour sa thèse la défend de nouveau devant le même jury en faisant ce qu’il faut dans maximum six mois. Un nouveau sujet de thèse est déterminé pour l’étudiant(e) dont la thèse est refusée avec la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut. Un nouveau consultant peut être nominé si c’est nécessaire.

(6) L’étudiant(e) qui a réussi la défense de thèse doit délivrer trois copies de la thèse acceptée et en tome à l’institut dans un mois après la date de la défense. Un mois en addition peut être donné à l’étudiant(e) qui n’a pas pu délivrer les copies confirmées la thèse présentée dans cette période du temps et qui a indiqué son excuse à l’institut par la décision du conseil d’administration de l’institut. Un nouveau consultant est nominé et un nouveau sujet est déterminé avec la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut pour l’étudiant qui ne délivre pas les copies de thèse aussi dans cette période du temps.

(7) Les étudiants qui accomplissent les charges de crédit nécessaires, les conditions comme des projets et des autres parmi ceux qui ont fait appel au programme de doctorat avec le niveau de licence peuvent avoir le diplôme de master professionnelle selon leur demande s’ils ne réussissent pas à la thèse de doctorat.

8. Opérations pour obtenir le diplôme


Cliquer pour les documents et opérations nécessaires pour obtenir le diplôme de doctorat.

REGULATION d’ISS, CLAUSE No 35

(1) Un(e) étudiant(e) doit délivrer sa thèse à l’institut en la préparant convenablement aux principes du guide pour écrire la thèse et doit défendre en oral devant le jury de la thèse du doctorat. L’étudiant(e) peur délivrer sa thèse à l’institut seulement s’il (elle) a réussi les derniers deux réunions du comité juste avant cette date. L’institut transfère la thèse de l’étudiant(e) aux membres du jury de doctorat.

(2) Le jury de la thèse de doctorat est nominé par la proposition du département concerné et la décision du conseil d’ !administration de l’institut. Le jury se compose de cinq personnes dont les trois instructeurs présents au comité qui suit la thèse et au moins un instructeur d’un autre institut.

(3) L’étudiant(e) doit défendre sa thèse devant les membres du jury après un mois de la délivrance aux membres du jury. La date de la défense de thèse est déterminée par le consultant en considérants les avis des autres membres du jury et elle est déclarée à l’institut. La défense de la thèse se compose des parties de la présentation d’étude de thèse et les questions-réponses qui suivent. La défense de la thèse est ouverte à tous qui vont participer seulement comme auditeurs.

(4) Après que la défense de thèse soit complétée, le jury décide d’accepter, de refuser ou de la corriger avec la moyenne absolue. La décision du jury est déclarée, à l’institut dans trois jours qui suivent l’examen de thèse avec un constat.

(5) L’étudiant(e) qui a eu la décision de correction pour sa thèse la défend de nouveau devant le même jury en faisant ce qu’il faut dans maximum six mois. Un nouveau sujet de thèse est déterminé pour l’étudiant(e) dont la thèse est refusée avec la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut. Un nouveau consultant peut être nominé si c’est nécessaire.

(6) L’étudiant(e) qui a réussi la défense de thèse doit délivrer trois copies de la thèse acceptée et en tome à l’institut dans un mois après la date de la défense. Un mois en addition peut être donné à l’étudiant(e) qui n’a pas pu délivrer les copies confirmées la thèse présentée dans cette période du temps et qui a indiqué son excuse à l’institut par la décision du conseil d’administration de l’institut. Un nouveau consultant est nominé et un nouveau sujet est déterminé avec la proposition du département et la décision du conseil d’administration de l’institut pour l’étudiant qui ne délivre pas les copies de thèse aussi dans cette période du temps.

(7) Les étudiants qui accomplissent les charges de crédit nécessaires, les conditions comme des projets et des autres parmi ceux qui ont fait appel au programme de doctorat avec le niveau de licence peuvent avoir le diplôme de master professionnelle selon leur demande s’ils ne réussissent pas à la thèse de doctorat.

9. Diplôme


REGULATION d’ISS, CLAUSE No 36

(1) L’étudiant(e) qui délivre les trois copies confirmées de la thèse à l’institut a le droit de diplôme de doctorat par la décision du conseil d’administration de l’institut avec la condition d’accomplir les responsabilités aux autres unités de l’université. La date d’avoir le droit de diplôme est la date dont la décision est prise par le comité d’administration de l’institut.

(2) Un document temporaire de fin d’études peut être donné à l’étudiant(e) jusqu’à la préparation du diplôme.

(3) Le diplôme est préparé par l’institut au nom de l’étudiant(e) qui a eu le droit du diplôme de doctorat. Le nom du département et du programme pour lequel l’étudiant(e) est inscrit(e) existe sur le diplôme.

(4) Le supplément qui va être donné avec le diplôme contient les cours suivis par l’étudiant(e), les notes réussies et la moyenne pondérée générale.

(5) Le duplicata est fourni aux étudiant(e)s qui ont perdus leur diplôme selon la législation concernée.